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Démo
Fiche entreprise · Nivelles
Entreprise belgeSituation normaleAssociation sans but lucratif

FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE

N° d'entreprise
0842.812.313
N° de TVA
BE0842812313
Siège social
Rue de la Fonderie 4, 1400 Nivelles
Créée le
17 janvier 2012
Sources officielles·BCE·BNB : Centrale des bilans·Moniteur belge·Plan
Réservé aux membres
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Profil

Informations officielles issues de la BCE (SPF Économie).

FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE est une entreprise belge (Association sans but lucratif) dont le siège social est établi à 1400 Nivelles. Son activité principale relève de « Activités des ligues et des fédérations sportives » (NACE 93191).

Forme juridique
Association sans but lucratif
Situation juridique
Situation normale
Date de création
17 janvier 2012
Activité principale (NACE)
93191Activités des ligues et des fédérations sportives

Activité a priori non assujettie à la législation anti-blanchiment. En savoir plus

Dénominations

Noms officiels en plusieurs langues : nom légal, commercial, abréviation.

Abréviation
  • F.R.B.P

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  • Quelle est l'exposition géographique du client et de ses opérations ?

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Criblage sanctions, personnes politiquement exposées, bénéficiaires effectifs, origine des fonds : AML Company exécute ces contrôles, les documente et en conserve la preuve horodatée dans votre dossier, prête pour l'inspection.

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Zone Altman
Grade
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Score de santé et facteurs détaillés

Le grade, le score sur 100, la zone Altman Z″ et la liste d'alertes publiques sont réservés aux membres.

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Publications au Moniteur belge

Actes et avis officiels : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions.

Source : Moniteur belge (SPF Justice). Les liens ouvrent les PDF officiels.

Questions fréquentes sur FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE

Réponses rapides sur l'identité, les coordonnées et les informations officielles BCE de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE.

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE ?
Le numéro d'entreprise officiel de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0842812313. Ce numéro unique identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.
Quel est le numéro de TVA de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE est BE0842812313. Il correspond au numéro BCE préfixé par « BE » et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.
Où se trouve le siège social de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE ?
Le siège social de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE est situé Rue de la Fonderie 4, 1400 Nivelles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.
Quelle est la forme juridique de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE ?
FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.
Quand FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE a-t-elle été créée ?
FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 17 janvier 2012. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.
FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).
Quelle est l'activité principale de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE ?
L'activité principale déclarée de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE est : Activités des ligues et des fédérations sportives (code NACE 93191). Ce code NACE classe officiellement l'entreprise dans la nomenclature européenne des activités économiques.
Quelles publications officielles concernent FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE ?
24 publications officielles de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE sont disponibles au Moniteur belge : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.
FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE est-elle soumise aux obligations anti-blanchiment en Belgique ?
A priori non. L'activité déclarée de FEDERATION ROYALE BELGE DE PELOTE ne figure pas parmi les professions expressément assujetties à la loi du 18 septembre 2017. Cette information générale ne constitue pas un conseil juridique.

Chronologie de l'entreprise

Tous les événements datés de la vie de l'entreprise, du dépôt des comptes aux actes publiés au Moniteur belge, dans un seul fil.

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Relevé du registre depuis le 7 septembre 2026

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