Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0443807662. Ce numéro unique identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques est BE0443807662. Il correspond au numéro BCE préfixé par « BE » et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques ?

Accepted Answer

Le siège social de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques est situé Boulevard de la Plaine 2, 1050 Ixelles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques ?

Accepted Answer

Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques est constituée sous la forme juridique « Organisation scientifique internationale de droit belge ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Quand Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques a-t-elle été créée ?

Accepted Answer

Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 10 avril 1991. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Quelle est l'activité principale de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques ?

Accepted Answer

L'activité principale déclarée de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques est : Organisation de salons professionnels et congrès (code NACE 82300). Ce code NACE classe officiellement l'entreprise dans la nomenclature européenne des activités économiques.

Question 8

Quelles publications officielles concernent Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques ?

Accepted Answer

1 publication officielle de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques est disponible au Moniteur belge : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

Question 9

Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques est-elle soumise aux obligations anti-blanchiment en Belgique ?

Accepted Answer

A priori non. L'activité déclarée de Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques ne figure pas parmi les professions expressément assujetties à la loi du 18 septembre 2017. Cette information générale ne constitue pas un conseil juridique.

Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques

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Questions fréquentes sur Association Européenne des villes intéressées par l'utilisation de véhicules électriques

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