Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de RBS ARRANGEMENT ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de RBS ARRANGEMENT à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0899263937. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de RBS ARRANGEMENT ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de RBS ARRANGEMENT est BE0899263937. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de RBS ARRANGEMENT ?

Accepted Answer

Le siège social de RBS ARRANGEMENT est situé UPPER BRIDGE STREET 12, CT1 2NF CANTERBURY, Grande-Bretagne. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de RBS ARRANGEMENT ?

Accepted Answer

RBS ARRANGEMENT est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand RBS ARRANGEMENT est-elle active ?

Accepted Answer

RBS ARRANGEMENT a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 07 juillet 2008. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

RBS ARRANGEMENT est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, RBS ARRANGEMENT figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de RBS ARRANGEMENT ?

Accepted Answer

1 publication officielle de RBS ARRANGEMENT est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur RBS ARRANGEMENT