Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de S.M.E.    SA ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de S.M.E.    SA à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0899094186. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de S.M.E.    SA ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de S.M.E.    SA est BE0899094186. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de S.M.E.    SA ?

Accepted Answer

Le siège social de S.M.E.    SA est situé PARC INDUSTRIEL DU FURST 1, 57730 FOLSCHVILLER, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de S.M.E.    SA ?

Accepted Answer

S.M.E.    SA est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand S.M.E.    SA est-elle active ?

Accepted Answer

S.M.E.    SA a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 12 juin 2008. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

S.M.E.    SA est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, S.M.E.    SA figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur S.M.E. SA