Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de 6TM Prod asbl ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de 6TM Prod asbl à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0898629180. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de 6TM Prod asbl ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de 6TM Prod asbl est BE0898629180. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de 6TM Prod asbl ?

Accepted Answer

Le siège social de 6TM Prod asbl est situé Rue Fayt(BEC) 162, 7532 Tournai, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de 6TM Prod asbl ?

Accepted Answer

6TM Prod asbl est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand 6TM Prod asbl est-elle active ?

Accepted Answer

6TM Prod asbl a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 18 juin 2008. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

6TM Prod asbl est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, 6TM Prod asbl figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de 6TM Prod asbl ?

Accepted Answer

4 publications officielles de 6TM Prod asbl sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur 6TM Prod asbl