Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de PAYS MOSAN ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de PAYS MOSAN à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0896654439. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de PAYS MOSAN ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de PAYS MOSAN est BE0896654439. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de PAYS MOSAN ?

Accepted Answer

Le siège social de PAYS MOSAN est situé Rue de la Bossière 14, 5537 Anhée, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de PAYS MOSAN ?

Accepted Answer

PAYS MOSAN est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand PAYS MOSAN est-elle active ?

Accepted Answer

PAYS MOSAN a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 13 mars 2008. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

PAYS MOSAN est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, PAYS MOSAN figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de PAYS MOSAN ?

Accepted Answer

1 publication officielle de PAYS MOSAN est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur PAYS MOSAN