Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Horse Project ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Horse Project à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0896103618. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Horse Project ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Horse Project est BE0896103618. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Horse Project ?

Accepted Answer

Le siège social de Horse Project est situé Bagonie(SP) 3, 9170 Sint-Gillis-Waas, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Horse Project ?

Accepted Answer

Horse Project est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Horse Project est-elle active ?

Accepted Answer

Horse Project a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 29 février 2008. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Horse Project est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Horse Project figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Horse Project ?

Accepted Answer

2 publications officielles de Horse Project sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Horse Project