Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de ACCORD OUVERT ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de ACCORD OUVERT à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0892216094. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de ACCORD OUVERT ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de ACCORD OUVERT est BE0892216094. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de ACCORD OUVERT ?

Accepted Answer

Le siège social de ACCORD OUVERT est situé Rue Royale 27, 1000 Bruxelles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de ACCORD OUVERT ?

Accepted Answer

ACCORD OUVERT est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand ACCORD OUVERT est-elle active ?

Accepted Answer

ACCORD OUVERT a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 21 septembre 2007. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

ACCORD OUVERT est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, ACCORD OUVERT figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de ACCORD OUVERT ?

Accepted Answer

1 publication officielle de ACCORD OUVERT est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur ACCORD OUVERT