Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de DOMUS  SPRL ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de DOMUS  SPRL à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0889898190. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de DOMUS  SPRL ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de DOMUS  SPRL est BE0889898190. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de DOMUS  SPRL ?

Accepted Answer

Le siège social de DOMUS  SPRL est situé MARIAMPOLSKA 6, 19300 ELK, Pologne ( Rép. ). Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de DOMUS  SPRL ?

Accepted Answer

DOMUS  SPRL est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand DOMUS  SPRL est-elle active ?

Accepted Answer

DOMUS  SPRL a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 10 mai 2007. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

DOMUS  SPRL est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, DOMUS  SPRL figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur DOMUS SPRL