Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de IPSO FACTO ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de IPSO FACTO à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0888123486. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de IPSO FACTO ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de IPSO FACTO est BE0888123486. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de IPSO FACTO ?

Accepted Answer

Le siège social de IPSO FACTO est situé Rue Vandermeersch 29, 1030 Schaerbeek, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de IPSO FACTO ?

Accepted Answer

IPSO FACTO est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand IPSO FACTO est-elle active ?

Accepted Answer

IPSO FACTO a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 21 mars 2007. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

IPSO FACTO est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, IPSO FACTO figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de IPSO FACTO ?

Accepted Answer

1 publication officielle de IPSO FACTO est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

IPSO FACTO

Identité

Dénominations

Insights AI

Passez à la vitesse supérieure
Analyse complète débloquée.

Extraction AI des données AML stratégiques

Publications au Moniteur belge

Questions fréquentes sur IPSO FACTO