Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Art Mosaico ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Art Mosaico à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0885673940. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Art Mosaico ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Art Mosaico est BE0885673940. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Art Mosaico ?

Accepted Answer

Le siège social de Art Mosaico est situé Rue Fernand Léger 62, 1140 Evere, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Art Mosaico ?

Accepted Answer

Art Mosaico est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Art Mosaico est-elle active ?

Accepted Answer

Art Mosaico a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 14 décembre 2006. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Art Mosaico est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Art Mosaico figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Art Mosaico ?

Accepted Answer

6 publications officielles de Art Mosaico sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Art Mosaico