Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Le Fait Main ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Le Fait Main à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0882069795. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Le Fait Main ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Le Fait Main est BE0882069795. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Le Fait Main ?

Accepted Answer

Le siège social de Le Fait Main est situé Rue du Miroir 5, 1000 Bruxelles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Le Fait Main ?

Accepted Answer

Le Fait Main est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Le Fait Main est-elle active ?

Accepted Answer

Le Fait Main a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 26 juin 2006. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Le Fait Main est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Le Fait Main figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Le Fait Main ?

Accepted Answer

1 publication officielle de Le Fait Main est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Le Fait Main