Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de INCENTIVE KYOTO ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de INCENTIVE KYOTO à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0879264319. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de INCENTIVE KYOTO ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de INCENTIVE KYOTO est BE0879264319. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de INCENTIVE KYOTO ?

Accepted Answer

Le siège social de INCENTIVE KYOTO est situé Chaussée de Waterloo 1229, 1180 Uccle, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de INCENTIVE KYOTO ?

Accepted Answer

INCENTIVE KYOTO est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand INCENTIVE KYOTO est-elle active ?

Accepted Answer

INCENTIVE KYOTO a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 11 novembre 2005. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

INCENTIVE KYOTO est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, INCENTIVE KYOTO figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de INCENTIVE KYOTO ?

Accepted Answer

4 publications officielles de INCENTIVE KYOTO sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur INCENTIVE KYOTO