Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de PATH EUROPE ASBL ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de PATH EUROPE ASBL à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0878369543. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de PATH EUROPE ASBL ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de PATH EUROPE ASBL est BE0878369543. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de PATH EUROPE ASBL ?

Accepted Answer

Le siège social de PATH EUROPE ASBL est situé Chemin du Levant 13, 01210 FERNAY, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de PATH EUROPE ASBL ?

Accepted Answer

PATH EUROPE ASBL est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand PATH EUROPE ASBL est-elle active ?

Accepted Answer

PATH EUROPE ASBL a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 18 juillet 2005. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

PATH EUROPE ASBL est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, PATH EUROPE ASBL figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur PATH EUROPE ASBL