Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de MOSAIQUE ASBL ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de MOSAIQUE ASBL à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0878113977. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de MOSAIQUE ASBL ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de MOSAIQUE ASBL est BE0878113977. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de MOSAIQUE ASBL ?

Accepted Answer

Le siège social de MOSAIQUE ASBL est situé Rue Yvonne Jospa 1, 1000 Bruxelles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de MOSAIQUE ASBL ?

Accepted Answer

MOSAIQUE ASBL est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand MOSAIQUE ASBL est-elle active ?

Accepted Answer

MOSAIQUE ASBL a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 22 décembre 2005. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

MOSAIQUE ASBL est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, MOSAIQUE ASBL figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de MOSAIQUE ASBL ?

Accepted Answer

1 publication officielle de MOSAIQUE ASBL est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

MOSAIQUE ASBL

Identité

Insights AI

Passez à la vitesse supérieure
Analyse complète débloquée.

Extraction AI des données AML stratégiques

Publications au Moniteur belge

Questions fréquentes sur MOSAIQUE ASBL