Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Stichting ArtEZ ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Stichting ArtEZ à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0877574440. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Stichting ArtEZ ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Stichting ArtEZ est BE0877574440. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Stichting ArtEZ ?

Accepted Answer

Le siège social de Stichting ArtEZ est situé Onderlangs 9, 6812 CE Arnhem, Pays-Bas. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Stichting ArtEZ ?

Accepted Answer

Stichting ArtEZ est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Stichting ArtEZ est-elle active ?

Accepted Answer

Stichting ArtEZ a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 01 janvier 2002. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Stichting ArtEZ est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Stichting ArtEZ figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur Stichting ArtEZ