Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de La Cellule ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de La Cellule à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0877016590. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de La Cellule ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de La Cellule est BE0877016590. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de La Cellule ?

Accepted Answer

Le siège social de La Cellule est situé Avenue des Croix de Guerre 311, 1120 Bruxelles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de La Cellule ?

Accepted Answer

La Cellule est constituée sous la forme juridique « Association internationale sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand La Cellule est-elle active ?

Accepted Answer

La Cellule a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 31 octobre 2005. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

La Cellule est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, La Cellule figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de La Cellule ?

Accepted Answer

2 publications officielles de La Cellule sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur La Cellule