Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Domus Sacra ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Domus Sacra à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0876048471. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Domus Sacra ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Domus Sacra est BE0876048471. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Domus Sacra ?

Accepted Answer

Le siège social de Domus Sacra est situé Koningsbaan 4, 2220 Heist-op-den-Berg, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Domus Sacra ?

Accepted Answer

Domus Sacra est constituée sous la forme juridique « Fondation privée ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Domus Sacra est-elle active ?

Accepted Answer

Domus Sacra a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 14 septembre 2005. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Domus Sacra est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Domus Sacra figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Domus Sacra ?

Accepted Answer

1 publication officielle de Domus Sacra est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Domus Sacra