Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de ARTCOM ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de ARTCOM à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0875889313. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de ARTCOM ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de ARTCOM est BE0875889313. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de ARTCOM ?

Accepted Answer

Le siège social de ARTCOM est situé Loppemstraat 20, 8000 Brugge, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de ARTCOM ?

Accepted Answer

ARTCOM est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand ARTCOM est-elle active ?

Accepted Answer

ARTCOM a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 06 septembre 2005. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

ARTCOM est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, ARTCOM figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de ARTCOM ?

Accepted Answer

4 publications officielles de ARTCOM sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

ARTCOM

Identité

Insights AI

Passez à la vitesse supérieure
Analyse complète débloquée.

Extraction AI des données AML stratégiques

Publications au Moniteur belge

Questions fréquentes sur ARTCOM