Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de SA C.I.A.M. ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de SA C.I.A.M. à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0874294355. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de SA C.I.A.M. ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de SA C.I.A.M. est BE0874294355. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de SA C.I.A.M. ?

Accepted Answer

Le siège social de SA C.I.A.M. est situé RUE HENRI DURRE 100, FR 59230 SAINT AMAND LES EAUX, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de SA C.I.A.M. ?

Accepted Answer

SA C.I.A.M. est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand SA C.I.A.M. est-elle active ?

Accepted Answer

SA C.I.A.M. a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 31 mai 1999. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

SA C.I.A.M. est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, SA C.I.A.M. figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

SA C.I.A.M.

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Questions fréquentes sur SA C.I.A.M.