Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Fraternite Saint Pierre ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Fraternite Saint Pierre à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0871306854. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Fraternite Saint Pierre ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Fraternite Saint Pierre est BE0871306854. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Fraternite Saint Pierre ?

Accepted Answer

Le siège social de Fraternite Saint Pierre est situé Rue des Minimes 27, 1000 Bruxelles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Fraternite Saint Pierre ?

Accepted Answer

Fraternite Saint Pierre est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Fraternite Saint Pierre est-elle active ?

Accepted Answer

Fraternite Saint Pierre a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 14 janvier 2005. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Fraternite Saint Pierre est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Fraternite Saint Pierre figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Fraternite Saint Pierre ?

Accepted Answer

8 publications officielles de Fraternite Saint Pierre sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Fraternite Saint Pierre