Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de PAT'CARNAVAL ASBL ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de PAT'CARNAVAL ASBL à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0870609642. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de PAT'CARNAVAL ASBL ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de PAT'CARNAVAL ASBL est BE0870609642. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de PAT'CARNAVAL ASBL ?

Accepted Answer

Le siège social de PAT'CARNAVAL ASBL est situé Bérismenil 72, 6982 La Roche-en-Ardenne, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de PAT'CARNAVAL ASBL ?

Accepted Answer

PAT'CARNAVAL ASBL est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand PAT'CARNAVAL ASBL est-elle active ?

Accepted Answer

PAT'CARNAVAL ASBL a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 16 décembre 2004. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

PAT'CARNAVAL ASBL est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, PAT'CARNAVAL ASBL figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de PAT'CARNAVAL ASBL ?

Accepted Answer

6 publications officielles de PAT'CARNAVAL ASBL sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur PAT'CARNAVAL ASBL