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Démo
Dossier BCE · 0863880911
Entreprise belgeActiveAssociation sans but lucratif

Pass- p'Art -tout

N° d'entreprise
0863.880.911
N° de TVA
BE0863880911
Siège social
Avenue du Parc 45, 1060 Saint-Gilles
Créée le
08 mars 2004
Sources officielles·BCE·BNB : Centrale des bilans·Moniteur belge·Plan

Identité

Informations officielles issues de la BCE (SPF Économie).

Forme juridique
Association sans but lucratif
Statut BCE
Active
Date de création
08 mars 2004
Activité principale (NACE)
-
Siège social
Avenue du Parc 45
1060 Saint-Gilles

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Analyse automatique des publications officielles : bénéficiaires effectifs, changements de dirigeants, historique du siège, actes notariés.

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  • Bénéficiaires effectifs (UBO)
    Identité, adresse et pourcentage de détention extraits des actes publiés.
  • Changements de dirigeants
    Nominations, démissions et révocations d'administrateurs avec date et rôle.
  • Changements de siège
    Historique complet des transferts d'adresse du siège social.
  • Actes notariés
    Nom du notaire, lieu et type d'acte pour chaque publication notariale.
  • Changements de dénomination
    Historique des anciennes raisons sociales de l'entreprise.
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Publications au Moniteur belge

Actes et avis officiels : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions.

Source : Moniteur belge (SPF Justice). Les liens ouvrent les PDF officiels.

Questions fréquentes sur Pass- p'Art -tout

Réponses rapides sur l'identité, les coordonnées et les informations officielles BCE de Pass- p'Art -tout.

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Pass- p'Art -tout ?
Le numéro d'entreprise officiel de Pass- p'Art -tout à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0863880911. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.
Quel est le numéro de TVA de Pass- p'Art -tout ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de Pass- p'Art -tout est BE0863880911. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.
Où se trouve le siège social de Pass- p'Art -tout ?
Le siège social de Pass- p'Art -tout est situé Avenue du Parc 45, 1060 Saint-Gilles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.
Quelle est la forme juridique de Pass- p'Art -tout ?
Pass- p'Art -tout est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.
Depuis quand Pass- p'Art -tout est-elle active ?
Pass- p'Art -tout a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 08 mars 2004. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.
Pass- p'Art -tout est-elle toujours en activité ?
Oui, Pass- p'Art -tout figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).
Où consulter les publications officielles de Pass- p'Art -tout ?
2 publications officielles de Pass- p'Art -tout sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.
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