Commission du sous-sol archéologique

Le numéro d'entreprise officiel de Commission du sous-sol archéologique à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0863056807. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Le numéro de TVA intracommunautaire de Commission du sous-sol archéologique est BE0863056807. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Le siège social de Commission du sous-sol archéologique est situé Place Cardinal Mercier 53, 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Commission du sous-sol archéologique est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Commission du sous-sol archéologique a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 28 janvier 2004. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Oui, Commission du sous-sol archéologique figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

L'activité principale déclarée de Commission du sous-sol archéologique est : Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, nca (code NACE 74999). Ce code NACE classe officiellement l'entreprise dans la nomenclature européenne des activités économiques.

Vous pouvez contacter Commission du sous-sol archéologique par téléphone au 010474583. Ces coordonnées sont issues des informations publiques déclarées à la BCE.

Commission du sous-sol archéologique déclare 1 unité d'établissement enregistrée à la BCE, en plus de son siège social.

3 publications officielles de Commission du sous-sol archéologique sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.