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Dossier BCE · 0862331681
Entreprise belgeActiveAssociation sans but lucratif

Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A)

N° d'entreprise
0862.331.681
N° de TVA
BE0862331681
Siège social
Avenue Léopold-III 9, 6600 Bastogne
Créée le
22 décembre 2003

Identité

Informations officielles issues de la BCE (SPF Économie).

Forme juridique
Association sans but lucratif
Statut BCE
Active
Date de création
22 décembre 2003
Activité principale (NACE)
-
Siège social
Avenue Léopold-III 9
6600 Bastogne

Dénominations

Noms officiels de l'entreprise en multiples langues : nom légal, nom commercial, abréviation.

Abréviation
  • Fraternelle 1 A

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  • Bénéficiaires effectifs (UBO)
    Identité, adresse et pourcentage de détention extraits des actes publiés.
  • Changements de dirigeants
    Nominations, démissions et révocations d'administrateurs avec date et rôle.
  • Changements de siège
    Historique complet des transferts d'adresse du siège social.
  • Actes notariés
    Nom du notaire, lieu et type d'acte pour chaque publication notariale.
  • Changements de dénomination
    Historique des anciennes raisons sociales de l'entreprise.

Publications au Moniteur belge

Actes et avis officiels : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions.

Source : Moniteur belge (SPF Justice). Les liens ouvrent les PDF officiels.

Questions fréquentes sur Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A)

Réponses rapides sur l'identité, les coordonnées et les informations officielles BCE de Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A).

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) ?
Le numéro d'entreprise officiel de Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0862331681. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.
Quel est le numéro de TVA de Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) est BE0862331681. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.
Où se trouve le siège social de Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) ?
Le siège social de Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) est situé Avenue Léopold-III 9, 6600 Bastogne, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.
Quelle est la forme juridique de Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) ?
Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.
Depuis quand Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) est-elle active ?
Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 22 décembre 2003. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.
Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) est-elle toujours en activité ?
Oui, Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).
Où consulter les publications officielles de Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) ?
11 publications officielles de Fraternelle Royale du 1er Régiment d'Artillerie de Campagne (1A) sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.
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