Spatha Medievae

Le numéro d'entreprise officiel de Spatha Medievae à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0846039047. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Le numéro de TVA intracommunautaire de Spatha Medievae est BE0846039047. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Le siège social de Spatha Medievae est situé Bras-Bas,Rue du Patronage 16, 6800 Libramont-Chevigny, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Spatha Medievae est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Spatha Medievae a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 21 mai 2012. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Oui, Spatha Medievae figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

5 publications officielles de Spatha Medievae sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.