Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de LE PAS DE COTE ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de LE PAS DE COTE à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0845674407. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de LE PAS DE COTE ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de LE PAS DE COTE est BE0845674407. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de LE PAS DE COTE ?

Accepted Answer

Le siège social de LE PAS DE COTE est situé Rue d'Ostende 54, 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de LE PAS DE COTE ?

Accepted Answer

LE PAS DE COTE est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand LE PAS DE COTE est-elle active ?

Accepted Answer

LE PAS DE COTE a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 03 mai 2012. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

LE PAS DE COTE est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, LE PAS DE COTE figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de LE PAS DE COTE ?

Accepted Answer

1 publication officielle de LE PAS DE COTE est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur LE PAS DE COTE