Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de SCI  PASQUALETTA ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de SCI  PASQUALETTA à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0838826405. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de SCI  PASQUALETTA ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de SCI  PASQUALETTA est BE0838826405. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de SCI  PASQUALETTA ?

Accepted Answer

Le siège social de SCI  PASQUALETTA est situé rue de Fondeville 94, 31400 Toulouse, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de SCI  PASQUALETTA ?

Accepted Answer

SCI  PASQUALETTA est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand SCI  PASQUALETTA est-elle active ?

Accepted Answer

SCI  PASQUALETTA a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 21 décembre 2009. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

SCI  PASQUALETTA est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, SCI  PASQUALETTA figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur SCI PASQUALETTA