Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Potagers sans Frontieres ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Potagers sans Frontieres à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0838052383. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Potagers sans Frontieres ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Potagers sans Frontieres est BE0838052383. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Potagers sans Frontieres ?

Accepted Answer

Le siège social de Potagers sans Frontieres est situé Rue Hamente(VER) 14, 4537 Verlaine, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Potagers sans Frontieres ?

Accepted Answer

Potagers sans Frontieres est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Potagers sans Frontieres est-elle active ?

Accepted Answer

Potagers sans Frontieres a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 22 juillet 2011. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Potagers sans Frontieres est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Potagers sans Frontieres figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Potagers sans Frontieres ?

Accepted Answer

1 publication officielle de Potagers sans Frontieres est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Potagers sans Frontieres