Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de CAP SPARTEL ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de CAP SPARTEL à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0833989469. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de CAP SPARTEL ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de CAP SPARTEL est BE0833989469. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de CAP SPARTEL ?

Accepted Answer

Le siège social de CAP SPARTEL est situé Rue de Hodimont 58, 4800 Verviers, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de CAP SPARTEL ?

Accepted Answer

CAP SPARTEL est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand CAP SPARTEL est-elle active ?

Accepted Answer

CAP SPARTEL a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 23 février 2011. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

CAP SPARTEL est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, CAP SPARTEL figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de CAP SPARTEL ?

Accepted Answer

2 publications officielles de CAP SPARTEL sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur CAP SPARTEL