Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Petit Comité ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Petit Comité à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0833484772. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Petit Comité ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Petit Comité est BE0833484772. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Petit Comité ?

Accepted Answer

Le siège social de Petit Comité est situé Dorpstraat 105, 9260 Wichelen, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Petit Comité ?

Accepted Answer

Petit Comité est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Petit Comité est-elle active ?

Accepted Answer

Petit Comité a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 04 février 2011. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Petit Comité est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Petit Comité figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Petit Comité ?

Accepted Answer

1 publication officielle de Petit Comité est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Petit Comité