Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de ASSOCIATION  DOMUS  SANA ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de ASSOCIATION  DOMUS  SANA à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0833154576. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de ASSOCIATION  DOMUS  SANA ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION  DOMUS  SANA est BE0833154576. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de ASSOCIATION  DOMUS  SANA ?

Accepted Answer

Le siège social de ASSOCIATION  DOMUS  SANA est situé GRANDE RUE 61, 88240 LA HAYE, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de ASSOCIATION  DOMUS  SANA ?

Accepted Answer

ASSOCIATION  DOMUS  SANA est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand ASSOCIATION  DOMUS  SANA est-elle active ?

Accepted Answer

ASSOCIATION  DOMUS  SANA a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 01 décembre 2009. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

ASSOCIATION  DOMUS  SANA est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, ASSOCIATION  DOMUS  SANA figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

ASSOCIATION DOMUS SANA

Identité

Insights AI

Extraction AI des données AML stratégiques

Passez à la vitesse supérieure
Analyse complète débloquée.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DOMUS SANA