LE PASSE COMPOSE

Le numéro d'entreprise officiel de LE PASSE COMPOSE à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0830758676. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Le numéro de TVA intracommunautaire de LE PASSE COMPOSE est BE0830758676. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Le siège social de LE PASSE COMPOSE est situé Chemin à Haies(BLA) 4, 7321 Bernissart, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

LE PASSE COMPOSE est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

LE PASSE COMPOSE a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 29 octobre 2010. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Oui, LE PASSE COMPOSE figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

3 publications officielles de LE PASSE COMPOSE sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.