Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de C.N.O.S.F. ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de C.N.O.S.F. à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0822012741. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de C.N.O.S.F. ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de C.N.O.S.F. est BE0822012741. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de C.N.O.S.F. ?

Accepted Answer

Le siège social de C.N.O.S.F. est situé Rue de grenelle 168, 75007 Paris, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de C.N.O.S.F. ?

Accepted Answer

C.N.O.S.F. est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand C.N.O.S.F. est-elle active ?

Accepted Answer

C.N.O.S.F. a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 04 janvier 2010. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

C.N.O.S.F. est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, C.N.O.S.F. figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

C.N.O.S.F.

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Questions fréquentes sur C.N.O.S.F.