Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de De Mortel ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de De Mortel à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0820956332. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de De Mortel ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de De Mortel est BE0820956332. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de De Mortel ?

Accepted Answer

Le siège social de De Mortel est situé Ipenrooisedijk 2, 2321 Hoogstraten, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de De Mortel ?

Accepted Answer

De Mortel est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand De Mortel est-elle active ?

Accepted Answer

De Mortel a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 30 octobre 2009. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

De Mortel est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, De Mortel figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de De Mortel ?

Accepted Answer

4 publications officielles de De Mortel sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur De Mortel