Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de SPAC ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de SPAC à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0818865387. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de SPAC ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de SPAC est BE0818865387. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de SPAC ?

Accepted Answer

Le siège social de SPAC est situé rue du 1er mai 1, 92000 Nanterre, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de SPAC ?

Accepted Answer

SPAC est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand SPAC est-elle active ?

Accepted Answer

SPAC a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 01 octobre 2009. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

SPAC est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, SPAC figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de SPAC ?

Accepted Answer

8 publications officielles de SPAC sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

SPAC

Identité

Insights AI

Passez à la vitesse supérieure
Analyse complète débloquée.

Extraction AI des données AML stratégiques

Publications au Moniteur belge

Questions fréquentes sur SPAC