Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de FRANCHYPANE ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de FRANCHYPANE à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0818571320. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de FRANCHYPANE ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCHYPANE est BE0818571320. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de FRANCHYPANE ?

Accepted Answer

Le siège social de FRANCHYPANE est situé rue de l'Ecole 7, 7315 Steinsel, Luxembourg (Grand-Duché). Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de FRANCHYPANE ?

Accepted Answer

FRANCHYPANE est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand FRANCHYPANE est-elle active ?

Accepted Answer

FRANCHYPANE a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 09 septembre 2009. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

FRANCHYPANE est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, FRANCHYPANE figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur FRANCHYPANE