Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de L'AcCorde Sensible ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de L'AcCorde Sensible à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0795702876. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de L'AcCorde Sensible ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de L'AcCorde Sensible est BE0795702876. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de L'AcCorde Sensible ?

Accepted Answer

Le siège social de L'AcCorde Sensible est situé Rue Cardinal Mercier 63, 1460 Ittre, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de L'AcCorde Sensible ?

Accepted Answer

L'AcCorde Sensible est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand L'AcCorde Sensible est-elle active ?

Accepted Answer

L'AcCorde Sensible a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 04 janvier 2023. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

L'AcCorde Sensible est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, L'AcCorde Sensible figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de L'AcCorde Sensible ?

Accepted Answer

1 publication officielle de L'AcCorde Sensible est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur L'AcCorde Sensible