Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de L'ETANG D'ART ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de L'ETANG D'ART à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0794564711. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de L'ETANG D'ART ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de L'ETANG D'ART est BE0794564711. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de L'ETANG D'ART ?

Accepted Answer

Le siège social de L'ETANG D'ART est situé Rue de l'Etendard 11, 1000 Bruxelles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de L'ETANG D'ART ?

Accepted Answer

L'ETANG D'ART est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand L'ETANG D'ART est-elle active ?

Accepted Answer

L'ETANG D'ART a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 08 décembre 2022. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

L'ETANG D'ART est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, L'ETANG D'ART figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de L'ETANG D'ART ?

Accepted Answer

1 publication officielle de L'ETANG D'ART est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur L'ETANG D'ART