Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de T.O.C. ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de T.O.C. à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0786675542. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de T.O.C. ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de T.O.C. est BE0786675542. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de T.O.C. ?

Accepted Answer

Le siège social de T.O.C. est situé Wildonkenstraat 10, 9800 Deinze, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de T.O.C. ?

Accepted Answer

T.O.C. est constituée sous la forme juridique « Société en nom collectif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand T.O.C. est-elle active ?

Accepted Answer

T.O.C. a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 31 mai 2022. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

T.O.C. est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, T.O.C. figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Quelle est l'activité principale de T.O.C. ?

Accepted Answer

L'activité principale déclarée de T.O.C. est : Activités des agences de publicité (code NACE 73110). Ce code NACE classe officiellement l'entreprise dans la nomenclature européenne des activités économiques.

Question 8

Combien d'établissements compte T.O.C. ?

Accepted Answer

T.O.C. déclare 1 unité d'établissement enregistrée à la BCE, en plus de son siège social.

Question 9

Où consulter les publications officielles de T.O.C. ?

Accepted Answer

1 publication officielle de T.O.C. est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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