Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de EARL DOMAINE BORGNAT ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de EARL DOMAINE BORGNAT à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0785259045. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de EARL DOMAINE BORGNAT ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de EARL DOMAINE BORGNAT est BE0785259045. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de EARL DOMAINE BORGNAT ?

Accepted Answer

Le siège social de EARL DOMAINE BORGNAT est situé RUE DE L'EGLISE 1, 89290 ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de EARL DOMAINE BORGNAT ?

Accepted Answer

EARL DOMAINE BORGNAT est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand EARL DOMAINE BORGNAT est-elle active ?

Accepted Answer

EARL DOMAINE BORGNAT a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 21 avril 2022. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

EARL DOMAINE BORGNAT est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, EARL DOMAINE BORGNAT figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur EARL DOMAINE BORGNAT