Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de TSME SAS ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de TSME SAS à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0776998902. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de TSME SAS ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de TSME SAS est BE0776998902. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de TSME SAS ?

Accepted Answer

Le siège social de TSME SAS est situé Z.I Trajan, Chemin Delmer 190, 59570 Bavay, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de TSME SAS ?

Accepted Answer

TSME SAS est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand TSME SAS est-elle active ?

Accepted Answer

TSME SAS a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 05 octobre 2021. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

TSME SAS est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, TSME SAS figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur TSME SAS