Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de le mouton vert ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de le mouton vert à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0759985991. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de le mouton vert ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de le mouton vert est BE0759985991. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de le mouton vert ?

Accepted Answer

Le siège social de le mouton vert est situé Rue des Clairisses(TOU) 14, 7500 Tournai, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de le mouton vert ?

Accepted Answer

le mouton vert est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand le mouton vert est-elle active ?

Accepted Answer

le mouton vert a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 18 décembre 2020. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

le mouton vert est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, le mouton vert figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de le mouton vert ?

Accepted Answer

1 publication officielle de le mouton vert est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur le mouton vert