Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Fondation O.S. ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Fondation O.S. à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0757611075. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Fondation O.S. ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Fondation O.S. est BE0757611075. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Fondation O.S. ?

Accepted Answer

Le siège social de Fondation O.S. est situé Avenue Chevalier Jehan 34, 1300 Wavre, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Fondation O.S. ?

Accepted Answer

Fondation O.S. est constituée sous la forme juridique « Fondation privée ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Fondation O.S. est-elle active ?

Accepted Answer

Fondation O.S. a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 29 octobre 2020. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Fondation O.S. est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Fondation O.S. figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Fondation O.S. ?

Accepted Answer

1 publication officielle de Fondation O.S. est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Fondation O.S.