Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de BC MODAVE 2.0 ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de BC MODAVE 2.0 à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0746608703. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de BC MODAVE 2.0 ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de BC MODAVE 2.0 est BE0746608703. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de BC MODAVE 2.0 ?

Accepted Answer

Le siège social de BC MODAVE 2.0 est situé Parc du Sart(AMP) 38, 4540 Amay, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de BC MODAVE 2.0 ?

Accepted Answer

BC MODAVE 2.0 est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand BC MODAVE 2.0 est-elle active ?

Accepted Answer

BC MODAVE 2.0 a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 30 avril 2020. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

BC MODAVE 2.0 est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, BC MODAVE 2.0 figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de BC MODAVE 2.0 ?

Accepted Answer

1 publication officielle de BC MODAVE 2.0 est disponible au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

BC MODAVE 2.0

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Questions fréquentes sur BC MODAVE 2.0