Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de Spa Patrimoine ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de Spa Patrimoine à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0744453323. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de Spa Patrimoine ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de Spa Patrimoine est BE0744453323. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de Spa Patrimoine ?

Accepted Answer

Le siège social de Spa Patrimoine est situé Rue de la Sauvenière 90, 4900 Spa, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de Spa Patrimoine ?

Accepted Answer

Spa Patrimoine est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand Spa Patrimoine est-elle active ?

Accepted Answer

Spa Patrimoine a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 25 février 2020. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

Spa Patrimoine est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, Spa Patrimoine figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de Spa Patrimoine ?

Accepted Answer

4 publications officielles de Spa Patrimoine sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur Spa Patrimoine