Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de MOT COMMUN ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de MOT COMMUN à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0712692454. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de MOT COMMUN ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de MOT COMMUN est BE0712692454. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de MOT COMMUN ?

Accepted Answer

Le siège social de MOT COMMUN est situé Avenue de Stalingrad 52, 1000 Bruxelles, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de MOT COMMUN ?

Accepted Answer

MOT COMMUN est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand MOT COMMUN est-elle active ?

Accepted Answer

MOT COMMUN a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 30 octobre 2018. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

MOT COMMUN est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, MOT COMMUN figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Question 7

Où consulter les publications officielles de MOT COMMUN ?

Accepted Answer

4 publications officielles de MOT COMMUN sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.

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Questions fréquentes sur MOT COMMUN