Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de FRAMATOME ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de FRAMATOME à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0691970680. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de FRAMATOME ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de FRAMATOME est BE0691970680. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de FRAMATOME ?

Accepted Answer

Le siège social de FRAMATOME est situé Place Jean Millier 1, 92400 Courbevoie, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de FRAMATOME ?

Accepted Answer

FRAMATOME est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand FRAMATOME est-elle active ?

Accepted Answer

FRAMATOME a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 04 janvier 2018. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

FRAMATOME est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, FRAMATOME figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur FRAMATOME