Question 1

Quel est le numéro d'entreprise (BCE) de ACM Enterprise ?

Accepted Answer

Le numéro d'entreprise officiel de ACM Enterprise à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0691577930. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Question 2

Quel est le numéro de TVA de ACM Enterprise ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de ACM Enterprise est BE0691577930. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Question 3

Où se trouve le siège social de ACM Enterprise ?

Accepted Answer

Le siège social de ACM Enterprise est situé Chemin du Château d'Eau 14, 31320 Vieille Toulouse, France. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

Question 4

Quelle est la forme juridique de ACM Enterprise ?

Accepted Answer

ACM Enterprise est constituée sous la forme juridique « Entité étrangère ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

Question 5

Depuis quand ACM Enterprise est-elle active ?

Accepted Answer

ACM Enterprise a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 23 février 2018. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Question 6

ACM Enterprise est-elle toujours en activité ?

Accepted Answer

Oui, ACM Enterprise figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

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Questions fréquentes sur ACM Enterprise