L'Ecole de devoirs de Mons

Le numéro d'entreprise officiel de L'Ecole de devoirs de Mons à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est 0666941019. Ce numéro unique à 10 chiffres identifie l'entreprise auprès de toutes les administrations belges.

Le numéro de TVA intracommunautaire de L'Ecole de devoirs de Mons est BE0666941019. Il correspond au numéro BCE préfixé par "BE" et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Le siège social de L'Ecole de devoirs de Mons est situé Chaussée du Roeulx 34, 7000 Mons, Belgique. Cette adresse est l'adresse officielle déclarée à la BCE.

L'Ecole de devoirs de Mons est constituée sous la forme juridique « Association sans but lucratif ». Cette forme définit son régime légal, fiscal et les obligations de publication auprès du Moniteur belge.

L'Ecole de devoirs de Mons a été inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises le 07 octobre 2016. Cette date correspond au début d'activité officiel déclaré à la BCE.

Oui, L'Ecole de devoirs de Mons figure actuellement comme entreprise active à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

4 publications officielles de L'Ecole de devoirs de Mons sont disponibles au Moniteur belge (SPF Justice) : constitution, modifications statutaires, nominations, dissolutions. Tous ces actes sont listés sur cette page avec un lien vers le PDF officiel.